Jean-Paul Rabier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul RABIER
sont retirées
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000033081889
(source JORF)
nomination
01 Septembre 2016
01/09/2016
De:
Jean-Paul Rabier
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000032593007
(source JORF)
nomination
29 Mai 2016
29/05/2016
De:
Rabier (Jean-Paul, Maurice)
chef de la division chargée de la gestion des magistrats à la Cour des comptes ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
25
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000021262349
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2009
15/11/2009
De:
Rabier (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000575840
(source JORF)
promotion
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Rabier (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
date_debut
=
"
1998-01-01
"
JORFTEXT000000395294
(source JORF)
promotion
20 Mai 1999
20/05/1999
